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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ORANTE à associé unique
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LE JARDIN D'ORANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN D'ORANTE
JARDIN D'ORANTE Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95602929
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2015

Présentation de la marque LE JARDIN D'ORANTE

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ORANTE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JARDIN D'ORANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ORANTE à associé unique domicilié(e) 59, rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2303438) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 035 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303438) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN D'ORANTE est expirée depuis le 14 décembre 2015.

JARDIN D'ORANTE à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : Les Jardins d'Orante


JARDIN D'ORANTE Société par actions simplifiée à associé unique - 59, rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2303438) - 75002 - France - SIREN 483035747


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303438) - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303438 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202837 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 8 mars 2004 - Gage constitué n°388170 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 9 février 2004 - Gage constitué n°386620 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°384371 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406461 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Gage constitué n°406462 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 20 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°431195 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 19 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418161 - Publication au BOPI 2005-09-19

Inscription le 25 juillet 2005 - Gage radié n°415735 - Publication au BOPI 2005-07-25

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584877 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

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